Seppois-le-Haut

Conseillers communautaires

Procès-verbaux des séances du Conseil Municipal

Actes administratifs

Conseil municipal de 9 décembre 2025

Délibération relative à l'approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets (RPQS) de la communauté de communes Sud Alsace Largue

Délibération relative à l'approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement collectif (RPQS) de la communauté de communes Sud Alsace Largue

Délibération relative à l'approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement non collectif (RPQS) de la communauté de communes Sud Alsace Largue

Délibération relative à l'instauration du principe de la redevance pour l'occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux sur des réseaux de transport d'éléctricité

Conseil municipal du 29 septembre 2025

• Délibération relative aux nouveaux statuts révisés de Territoire d’Energie Alsace
• Délibération relative à l'approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable 2024 (RPQS) d SIAEP de Seppois-le-Haut

Conseil municipal du 24 juin 2025

• Délibération relative à la réalisation d'une fresque murale
• Délibération relative à la motion de soutien au GERPLAN
• Délibération relative à la motion de soutien contre la fermeture de l'agence du Crédit Agricole à Dannemarie
• Délibération relative à l'approbation du rapport d'observations définitives de la CCSAL par la Chambre Régionale des Comptes Grand Est

Conseil municipal du 8 avril 2025

• Délibération relative au vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2025
• Délibération relative aux résultats du compte administratif de 2024
• Délibération relative à l'approbation du compte de gestion 2024
• Délibération relative à l'affectation du résultat au budget primitif de 2025
• Délibération relative au budget primitif 2025
• Délibération relative au budget annexe "lotissement" du compte administratif 2024
• Délibération relative au budget annexe "lotissement" du compte de gestion 2024
• Délibération relative à l'affectation du résultat du budget annexe "lotissement" au budget primitif de 2025
• Délibération relative au budget annexe "lotissement" du budget primitif de 2025
• Délibération relative aux travaux d'aménagement des trottoirs rue de Bâle
• Délibération relative aux travaux d'éclairage public et d'enfouissement des réseaux secs rue de Bâle

Conseil municipal du 7 mars 2025

• Délibération relative à l'ouverture de crédits en investissement

• Délibération relative à l'approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets (RPQS) de la communauté de communes Sud Alsace Largue

• Délibération sur le renouvellement de la convention relative à la mission d'accompagnement pour la mise en conformité au RGPD des activités de traitements de données personnelles de la collectivité

• Délibération sur le mandatement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Haut-Rhin et le lancement de la procédure de marché public pour la conclusion d’une convention de participation en matière de prévoyance

• Délibération relative à l'approbation de l'accord collectif local prévoyance et de la participation à la procédure de marché public pour la passation d'une convention de participation prévoyance